Startup et propriété intellectuelle : ce que tout investisseur doit vérifier

Dans l’univers des startups, la propriété intellectuelle (PI) joue un rôle clé dans la valorisation et la pérennité d’un projet. Un portefeuille de PI bien structuré renforce la position concurrentielle d’une entreprise, protège ses innovations et sécurise son potentiel de monétisation. Pour un investisseur, évaluer ces actifs immatériels ne se résume pas à vérifier l’existence de brevets ou de marques : il s’agit de comprendre leur portée, leur exploitation et leur impact stratégique. Cet article passe en revue les principaux points à vérifier pour minimiser les risques et maximiser le retour sur investissement.

1. Comprendre le rôle stratégique de la propriété intellectuelle

Un actif clé pour la startup

La propriété intellectuelle offre à une startup un avantage concurrentiel distinctif, en garantissant une exclusivité sur ses innovations, ses technologies ou ses créations. Dans de nombreux secteurs, notamment la deeptech, la medtech et la fintech, la PI constitue le cœur de la proposition de valeur. Une startup développant un nouvel algorithme d’intelligence artificielle doit s’assurer que son code source est bien protégé contre toute appropriation non autorisée par des concurrents. En d’autres termes, sans protection adéquate, les innovations peuvent être copiées, réduisant considérablement la valeur commerciale et la position de marché de la startup.

Une source de revenus et un rempart contre la concurrence

Un portefeuille de PI peut être monétisé à travers la concession de licences, des accords de partenariat ou encore la cession d’actifs. Il représente aussi un levier de négociation important lors d’une levée de fonds ou d’un rachat. Une startup dans l’industrie des biotechnologies peut très bien octroyer une licence d’exploitation d’un brevet à une entreprise pharmaceutique. Ce qui générera ainsi une source de revenus sans avoir à industrialiser elle-même son produit.

2. L’évaluation des droits de propriété intellectuelle

Qui détient réellement la PI ?

Avant tout investissement, il est essentiel de vérifier que les brevets et autres droits appartiennent bien à la startup et non à un fondateur, un ancien collaborateur ou un prestataire externe. L’une des premières vérifications essentielles concerne donc la titularité des droits de PI. Cette évaluation nécessite de confirmer que les brevets, marques, dessins, modèles et droits d’auteur sont bien enregistrés au nom de la société, et non à celui des fondateurs ou d’anciens collaborateurs. 

Un alignement territorial stratégique

La territorialité des droits constitue un autre point de vigilance. La protection d’un brevet ou d’une marque doit être ainsi alignée avec la stratégie d’expansion internationale de la startup. Ceci car une couverture limitée à un marché national pourrait représenter une faiblesse stratégique si l’entreprise ambitionnait de se déployer à l’international. Par conséquent, une protection étendue via un brevet européen ou international (PCT) est souvent nécessaire.

3. La qualité et la portée des protections

Un brevet est-il réellement solide ?

Tous les brevets ne se valent pas : un brevet peut être trop vague, facilement contournable ou limité à une innovation non stratégique. Il est essentiel d’évaluer la nouveauté, l’activité inventive et la portée juridique du brevet. Une startup protégeant une technologie de batteries pour véhicules électriques doit s’assurer que son brevet couvre tous les procédés clés et ne peut pas être contourné par une simple modification technique.

Des contrats de PI bien rédigés

Les accords de licence, les NDA (accords de confidentialité) et les contrats de collaboration R&D doivent être examinés avec attention. Une mauvaise rédaction peut limiter l’exploitation des innovations ou exposer la startup à des conflits futurs.

4. Risques liés à la contrefaçon et à la liberté d’exploitation

Comment la startup protège-t-elle ses droits ?

Détenir un brevet ne suffit pas, il faut pouvoir le défendre juridiquement. Une startup doit être en mesure d’engager des actions en justice ou des procédures de surveillance contre d’éventuels contrefacteurs. Si un fabricant d’objets connectés constate qu’un concurrent asiatique vend une copie de son produit sur Amazon et qu’il n’agit pas rapidement, il risque de perdre des parts de marché et de voir son brevet contesté.

L’analyse de la liberté d’exploitation (FTO)

Il est crucial de vérifier que la startup ne viole pas les droits de PI de tiers en commercialisant son innovation. Une analyse FTO permet d’éviter les litiges pour contrefaçon.

5. L’impact sur les stratégies de sortie et le ROI

Influence sur la valorisation et les opportunités de sortie

La qualité du portefeuille de PI influence directement les options de sortie disponibles pour l’investisseur. Une startup avec un portefeuille solide sera plus attrayante pour des acquéreurs stratégiques, tandis qu’ un fonds d’investissement préférera racheter une startup dont la technologie est clairement protégée plutôt qu’une autre dont l’innovation peut être facilement copiée.

Stratégies de monétisation intermédiaires

Un portefeuille bien structuré permet également d’envisager des stratégies de monétisation intermédiaires (concession de licences, etc), offrant une flexibilité précieuse pour soutenir la croissance.

Pour un investisseur, la propriété intellectuelle constitue un levier stratégique clé dans l’évaluation d’une startup. Une analyse approfondie de la titularité des droits, de la solidité des protections, des risques juridiques et des opportunités de monétisation est indispensable pour sécuriser son investissement et optimiser son retour sur investissement.

En intégrant ces vérifications dans leur due diligence, les BAs peuvent mieux anticiper les risques liés à la PI et maximiser la valorisation de leur portefeuille.